Une créance est dite « douteuse » quand l’entreprise pense ne pas pouvoir la récupérer (en totalité ou en partie) car le client a des problèmes financiers.
Une créance est dite « litigieuse » quand l’entreprise pense ne pas pouvoir la récupérer (en totalité ou en partie) car le client conteste son paiement.
En comptabilité, lorsque l’entreprise est face à ces problèmes d’encaissement, elle est obligée de constater une dépréciation de créance.
Une fois que le non-paiement est certain, elle devra constater une perte sur créance irrécouvrable dans sa comptabilité.
Une dépréciation est une perte de valeur probable (donc éventuelle) à enregistrer en comptabilité pour établir des comptes sincères. C’est une obligation comptable à réaliser à l’inventaire, c’est-à-dire à la fin de l’année comptable (souvent le 31 décembre).
• Calcul d’une dépréciation
Dépréciation de l’année = Créance hors taxes × Pourcentage de perte probable
Chaque fin d’année comptable, tant que le client est douteux ou litigieux, l’entreprise doit réévaluer cette dépréciation en fonction des informations obtenues pendant l’année. Elle pratique alors un ajustement.
• Calcul d’un ajustement
Ajustement de l’année = Dépréciation N – Dépréciation N-1
Deux hypothèses se présentent :
• Si Dépréciation N > Dépréciation N-1 : ajustement à la hausse. En comptabilité, cela s’appelle une dotation.
• Si Dépréciation N < Dépréciation N-1 : ajustement à la baisse. En comptabilité, cela s’appelle une reprise.
À la fin d’une année comptable, le client douteux ou litigieux devient avec certitude insolvable, c’est-à-dire que l’entreprise sait qu’il ne paiera pas tout ou partie de sa créance, qui est alors irrécouvrable.
Une perte sur créance irrécouvrable est une perte de valeur certaine à enregistrer en comptabilité pour établir des comptes sincères. C’est une obligation comptable à réaliser à l’inventaire, c’est-à-dire à la fin de l’année comptable (souvent le 31 décembre).
• Calcul d’une perte sur créance irrécouvrable (PCI)
PCI = Créance hors taxes – Règlement hors taxes éventuel intervenu durant l’année
Rappel : pour calculer un montant hors taxes à partir d’un montant toutes taxes comprises, il faut diviser le montant par (1 + taux de TVA).
• Exemple : calcul de la valeur HT d’une somme de 3 588 € TTC (taux de TVA à 19,6 %)
• Solution : montant HT = 3 588 / (1 + 0,196) = 3 000 €
L’entreprise Forty a répertorié quatre clients douteux lors de l’inventaire N. Voici ses remarques suite aux événements observés durant l’année.
• En ce qui concerne le nouveau client douteux Hermann : M. Forty pense que l’entreprise devrait perdre 60 % de cette créance.
• En ce qui concerne les trois anciens clients douteux :
